1U1-1U413
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Renouvellements partiels des juges du tribunal de commerce de Besançon, organisation des élections, établissement et révision des listes électorales.
Typologie : affiches, résultats des scrutins, correspondance, arrêtés préfectoraux, télégrammes, procès-verbaux d'élections, listes des électeurs, délibérations de conseils municipaux, feuilles de dépouillement des scrutins, cartes électorales.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Contient aussi des listes des électeurs des cantons d'Amancey, Audeux, Besançon nord et sud (hors ville de Besançon), Boussières, Marchaux, Ornans et Quingey.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.