4N Bâtiments et mobilier départementaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N155-156

Date

1923-1940

Forêts départementales

Cote/Cotes extrêmes

4N156

Date

1923-1939

Biographie ou Histoire

La forêt de Chargey-lès-Gray (Haute-Saône), qui appartenait au Grand Séminaire de Besançon, a été mise sous séquestre en 1906. Elle est attribuée en 1923 conjointement aux Départements du Doubs et de la Haute-Saône, qui se la partagent en 1924.

Présentation du contenu

Forêt des Tilleroyes à Besançon, révision d’aménagement : procès-verbal, plan (1930, 1934-1935). Forêt de l’hospice départemental de Blamont, location de terrains (1923-1925) ; bornage du domaine (1929-1933). Vente de bois et repeuplement (1925-1938). Forêt de Chargey-lès-Gray (Haute-Saône), vente de bois (1925-1926) ; droits d’usage des habitants de la commune de Chargey-lès-Gray dans la forêt départementale (1932-1939). Domaine du Lomont, projet d’acquisition : rapport, décision de la Commission départementale (1931).