1891

Aide à la recherche

1U Fonds de la Préfecture

Déplier tous les niveaux

1U Fonds de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Compétences préfectorales en matière de contrôle et d'organisation des juridictions du département

Cote/Cotes extrêmes

1U278-1U413

Date

1799-1923

Conseils des prud'hommes

Cote/Cotes extrêmes

1U368-1U411

Date

1822-1919

Conseil des prud'hommes de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

1U389-1U411

Date

1822-1919

Listes des électeurs

Cote/Cotes extrêmes

1U389-1U399

Date

1885-1919

Présentation du contenu

Listes des électeurs par commune faisant partie de la circonscription du conseil (cantons d'Audincourt , d'Hérimoncourt - commune de Seloncourt - et de Montbéliard).

Cote/Cotes extrêmes

1U391