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Archives communales déposées de Vanclans

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Date

1738-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives de la commune de Vanclans ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives départementales du Doubs : en 1996 et en 1998.
Le présent inventaire prend en compte l'ensemble de ces archives.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Histoire de la conservation

Les documents cadastraux précédemment cotés G5 à G11 ont été rendus à la commune le 14 janvier 1999.

Registre

Cote/Cotes extrêmes

EAC3617G2

Date

sd-1808

Présentation du contenu

Contient la déclaration des sections des différents particuliers de la commune, la matrice du rôle de la contribution foncière, la copie des états de section et arpentement.
Contient également l’enregistrement des élections des officiers et notables formant la municipalité, l’enregistrement des lettres patentes du roi, les délibérations de la municipalité.