Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013290-251013359

Cote/Cotes extrêmes

1949W47

Présentation du contenu

251013290 - FEDERATION DES CAISSES DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES MARCHES DE L'EST (DOUBS - HAUTE-SAONE ET TERRITOIRE DE BELFORT), 25000 BESANCON.
251013292 - PERSPECTIV (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013293 - YOGA ET EN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE.
251013297 - ASSOCIATION DU BATIMEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25330 DESERVILLERS.
251013302 - BESANCON HAND-BALL CLUB, 25320 CHEMAUDIN.
251013307 - COMITE DIOCESAIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BELFORT - MONTBELIARD, 25000 BESANCON.
251013319 - LES ARCHER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013320 - JOYEUX NOE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25770 SERRE-LES-SAPINS.
251013328 - LUMIERE SUR LE MONDE (L. S.M.), 25000 BESANCON.
251013330 - UNION COLLEGIALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013333 - LES AVENTU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25620 MAMIROLLE.
251013341 - AMICALE DU PERSONN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013342 - BESANCON 2000, 25000 BESANCON.
251013350 - FUTURIS CL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25720 LARNOD.
251013351 - BACKER STR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013359 - DOUBS YOU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.