Versement effectué le 15 avril 2009

Gestion des personnels.

Typologie documentaire générale : décisions administratives d'avancement et de déroulement de carrière, fiches et rapports d'évaluation et de notation annuelle, fiches de poste, états de services accomplis, correspondance, quelques dossiers d'accident du travail.

Mode de tri et d'échantillonnage : conservation des dossiers des personnels de direction ou assimilés (directeurs, secrétaires généraux, inspecteurs, conseillers techniques régionaux, chargés d'enseignement dans le secteur de l'éducation populaire) en retraite ou ayant changés d'affectation depuis plus de 5 ans à la date du versement ; conservation des dossiers des agents en postes dans l'immédiat après seconde guerre mondiale ; conservation uniquement des dossiers des personnels dont le nom commence par les lettres B et T pour les autres agents.

Classement dans l'ordre alphabétique des patronymes.

Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.