2747W1-97
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 8 février 2022
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Documents en relation
Voir 1821W39-44 pour la période 1973-2000 et 2470W7-8 pour la période 2012-2016.
Voir également 363W28-36 (1973-2004) et 1717W12 (1997-2005).
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Documents en relation
Voir 2471W23-28 pour les contrôles, les contentieux et les relations avec le Département (2002-2009).
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Présentation du contenu
Statuts, comptes rendus du comité de gestion, correspondance, budgets, comptes, bilans financiers, rapport de la Chambre régionale des comptes, demandes de subvention, programme d’activités, conventions de prêts d’œuvres.
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Présentation du contenu
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