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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Présentation du contenu

Vicariat d’Avoudrey.

Droits curiaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5877GG7

Date

1630-1710

Présentation du contenu

Exagération des droits : délibération de la communauté (1630). Règlement (1658 [copie du XVIIIe siècle] ; procès contre Claude Bassand, curé de Loray (1670-1673). Droits curiaux sur la Grange Dessus, dite la Bouquette, sise à Avoudrey : requête du curé, Claude Bassand (1682). Règlement des droits curiaux, procédure contre Jean Baptiste Boussardon, curé de Loray (1710 [original et copie de 1726]). Droit de charrue : avis juridique (s. d.).       
La copie de 1726 se continue par une liste de tous les vicaires qui se sont succédés à la cure d’Avoudrey jusqu’en 1854.