Taxe de parcours et pâturage

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Impôts directs

Date

1790-1952

Taxe de parcours et pâturage

Cote/Cotes extrêmes

EAC5391G15

Date

1790-1918

Présentation du contenu

Rôles, listes de recensement des bestiaux qui ont pâturés sur les communaux (1790-1818, 1888, 1891, 1899, 1910, 1918), délibérations municipales (an III-1810).

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