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1652W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1652W1-239

Date

1941-1999

Description physique

17,80 ml

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service aménagement foncier.

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 26 novembre 2004.

Présentation du contenu

Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes de Rancenay à Vuillecin, ainsi que ceux des communes d'Allenjoie, de Bretigney-Notre-Dame, d'Etrappe, de Fontain et de Montgesoye.

On trouve également ceux concernant les deuxièmes remembrements d''Aïssey et de Cuse-et-Adrisans.

Mode de classement

Classement dans l'ordre alphabétique des communes.

Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1652W129-239

Date

1959-1999

Vauchamps

Cote/Cotes extrêmes

1652W209

Date

1983