1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ont été conservées les années se terminant en 0, 3, 5, 8.
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