1781-1788

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

Cote/Cotes extrêmes

BJS62

Date

1671-1790

Documents séparés

Voir aussi Maîche, BJS377.

Registres des actes de consignation et opposition

Date

1764-1788

1781-1788

Cote/Cotes extrêmes

BJS62/392

Présentation du contenu

Registre des oppositions (1781-1787). Registre des consignations (1782-1788)

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