Délimitation

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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

Date

1658-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,90 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Aménagement

Date

1861-1934

Délimitation

Cote/Cotes extrêmes

EAC3153N2

Date

1861-1934

Présentation du contenu

Bornage : procès-verbaux, plans (1861). Quart de réserve, modifications du plan de 1860 et coupes (1872-1934).

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