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Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Exploitation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381N11

Date

1824-1888

Présentation du contenu

Vente de bois : délibérations municipales (1828, 1853, 1865), cahier des charges (s.d), procès-verbaux d’adjudication (1867, 1879-1881, 1888). Coupe à exploiter : lettre du préfet (1824). Coupe extraordinaire : tableau (1884).