Droit de pêche

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Archives communales déposées d'Amondans

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Archives communales déposées d'Amondans

Date

1791-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,1 m. l.

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Date

1817-1936

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5579N5-EAC5579N6

Date

1842-1925

Droit de pêche

Cote/Cotes extrêmes

EAC5579N6

Date

1863-1925

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