Archives communales déposées de Sainte-Colombe

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Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1833-1881

Date

1833-1880

Documents séparés

Voir aussi le legs du sieur Nicolas Paimboeuf le Jeune pour être employé à construire ou acheter une chambre destiné à la classe des enfants en série R.

Date

1875-1881

Présentation du contenu

Les différents projets de réparations et d’agrandissement ont été abandonnés au profit de la construction d’un nouveau bâtiment.

Date

1879-1881

Dossier de travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6037M4

Date

1879-1881