Garde forestier

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

K Élections et personnel

Personnel municipal

Date

1865-1942

Garde forestier

Cote/Cotes extrêmes

EAC5376K8

Date

1865-1883

Présentation du contenu

Nomination : arrêté préfectoral (1865) ; autorisation de congé : arrêté préfectoral (1883).

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