Réunion des communes d'Autechaux et de Voillans

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Archives communales déposées d'Autechaux

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Archives communales déposées d'Autechaux

Date

1809-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Réunion des communes d'Autechaux et de Voillans

Cote/Cotes extrêmes

EAC4671D3

Date

1838

Présentation du contenu

Projet : extrait des registres de délibérations d'Autechaux.

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