Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (1790-1791). Emancipations (1705-1787). Enquêtes et expertises (1729-1788). Provisions d'offices (1746-1787). Registres des déclarations des détenteurs de blés et farines (1709). Prestations de serment (1763-1789). Visites des fours, cheminées et lanternes (1722, 1762). Clôtures d'héritages (1770-1783). Amodiation du droit de pêche sur le lac de Saint-Point (1746). Jurés et impositions (1605). Ventes de meubles (1764-1787). Dossiers d'affaires concernant des particuliers : pièces détachées (1741-1768). Rapports (1714-1763). Décrets pupillaires (1743-1747, 2 cahiers). Visites des fours et des cheminées (1722, 1762, 1784).