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2673W Direction régionale de l'équipement (DRE) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2673W1-28

Date

1972-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction régionale de l'équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Date du versement : 30/03/2021

Présentation du contenu

Investissements et travaux routiers

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2673W2-15

Date

1972-2003

Cote/Cotes extrêmes

2673W2-3

Date

1974-2003

1999-2003

Cote/Cotes extrêmes

2673W3

Date

1999-2003

Présentation du contenu

Élaboration de la charte d’itinéraire : comptes rendus de réunions, notes et rapports, charte finale signée, documentation, correspondance.
 
La charte d’itinéraire fixe les orientations d’un programme d’opérations cofinancées par l’entreprise concessionnaire et les collectivités locales, et coordonnées par la DRE, dans le cadre de la politique « 1 % paysage et développement ».