Gens du voyage

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2366W Sous-préfecture de Montbéliard

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2366W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2366W1-48

Date

1902-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Bureau de la nationalité, des titres et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Gens du voyage

Cote/Cotes extrêmes

2366W8

Date

1971-2009

Présentation du contenu

Registres de délivrance des titres de circulation (1971-2009). Fiches manuelles antérieures à la mise en place d’un fichier informatique (1971-2006).

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