Aide à la recherche

Archives communales déposées de Liesle

Déplier tous les niveaux

Date

1534-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,60 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6154N1

Date

1820-1945

Présentation du contenu

Amodiations (concerne la propriété Marguet et la société fromagère, 1825-1895). Droit à mener du bétail paître dans la forêt royale de Chaux : lettre du sous-inspecteur des forêts rejetant des prétentions de la commune (1827). Acquisitions (concerne le nouveau cimetière et les chemins vicinaux, 1829-1943). Aliénations (concerne les anciennes maisons d’école, 1831-1945). Echanges (1832-1945).