BJS88
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : prieuré de Romainmouthier (Romainmotier en Suisse ?)
Documents séparés
Voir justice seigneuriale de La Rivière BJS08/42/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actes civils (tutelles et curatelles et inventaires surtout). Prestations de serment. Nominations d'échevins et de gardes.
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