Comptes

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Archives communales déposées d'Arcier

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Archives communales déposées d'Arcier

Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC1865L4

Date

1899-1921

Présentation du contenu

Comptes administratifs (1899-1921). Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1929). Traitement du receveur : décompte pour servir de base (1924).

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