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Archives communales déposées de Devecey

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC1885M1

Date

1835-1923

Présentation du contenu

Travaux. -
Maison commune et presbytère, construction : devis (1835). Réparation de la toiture : délibération (1881).
Maison d’école et cabinets d’aisance, réparations (1863-1923).                     
Fontaines, construction : procès-verbal de réception définitive des travaux (1850) ; reconstruction de bassins et reprises au mur du cimetière : devis (1868).