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3E55 Étude notariale de Pontarlier

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Cote/Cotes extrêmes

3E55/1-370

Date

1594-1889

Origine

Fonds versé par M. Benoît Chauvin, fils de Me Patrice Chauvin, notaire à Pontarlier

Modalités d'entrées

Versement du 23 novembre 1995

Mode de classement

Les cotes 3E55/347 à 3E55/349 rassemblent des actes isolés, classés dans l'ordre alphabétique des lieux de résidence concernés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1594-1859

État sommaire concernant plusieurs études

Cote/Cotes extrêmes

3E55/350

Date

1594-1821

Présentation du contenu

États sommaires, dressés en conformité de la loi du 25 ventôse an XI, concernant les études de Morteau (Singier, 1594-1811), Mouthe (Jouffroy, 1601-1811), Pontarlier (Loiseau, 1634-1813 ; Choulet, 1653-1818) ; Montbenoît (Henriet, 1662-1809) ; Sombacour (Lancrenon, 1675-1817) ; Arc-sous-Cicon (Henriet, 1677-1821) ; Morteau (Besançon, 1693-1820).