Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Ce fonds est constitué pour partie d'un versement fait en 1989 par la mairie d'Audincourt qui a fait l'objet d'un premier classement en série U la même année. Il est complété par 13 articles, initialement mêlés avec des archives de la justice de paix de Montbéliard, retraités en 1999 au moment du reclassement de cette justice de paix (4U15).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique de dépôt de la première pièce, correspondant le plus souvent à la création de la société.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
" Société anonyme des automobiles Peugeot ", fabrication et ventes de véhicules automobiles, de moteurs et carrosseries, devient en 1910 " Société anonyme des automobiles et cycles Peugeot", Valentigney, puis Audincourt (1896) et Paris (1900) (1896-1911) ; " L'Immobilière d'Audincourt, société coopérative anonyme à capital variable ", construction ou acquisitions à Audincourt de maisons salubres destinées à servir de logement aux ouvriers et employés d'usines, Audincourt (1896-1910) ; " Société anonyme de la brasserie de Sochaux ", fabrication et vente de bière, Sochaux (1896-1925) ; société anonyme par actions à capital variable " L'Indépendante ", fourniture de denrées alimentaires et objets de consommation courante, aide aux sociétaires en cas de maladie chômage, Mandeure (1897-1920) ; société en nom collectif "Mettey frères ", commerce de vins, Valentigney (1897-1902) ; société en nom collectif " Tanneries de Sochaux ", fabrication et commerce des cuirs, Sochaux (1897-1902).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.