Pontarlier à Saint-Antoine - Archives départementales du Doubs

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1321W Tribunal de première instance de Pontarlier

Déplier tous les niveaux

1321W Tribunal de première instance de Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

1321W1-84

Date

1940-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Tribunal de première instance de Pontarlier

Origine

Tribunal de première instance de Pontarlier

Modalités d'entrées

Répertoire numérique d'un fonds du tribunal de première instance de Pontarlier versé par le tribunal de grande instance de Besançon le 22 avril 1991

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Parquet

Cote/Cotes extrêmes

1321W60-1321W61

Date

1940-1956

Répertoires de notaires

Cote/Cotes extrêmes

1321W60-1321W61

Date

1940-1956

Pontarlier à Saint-Antoine

Cote/Cotes extrêmes

1321W61

Date

1940-1956

Présentation du contenu

Pontarlier : Patrice Chauvin (1941-1956). Louis Chirouze (1940-1956). Arthur Guyon (1941-1956).

Saint-Antoine : Adrien Paillard (1941-1950), Roger Gaillard (1951-1955), Me Beaudouin (1956).

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