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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Élections et listes des gardes des communes environnantes

Cote/Cotes extrêmes

EAC3360H45

Date

1837-1848

Présentation du contenu

Élections : procès-verbaux de reconnaissance, d’élection ; listes des gardes nationaux des communes d’Hyémondans, Blussangeaux, Blussans, Colombier-Châtelot, La Pretière, Rang, Lanthenans, Médière ; arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, correspondance.