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2965W Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2965W1-10

Date

1998-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,40 ml

Origine

Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs - Service Habitat, construction, ville (HCV).

Modalités d'entrées

Versement du 17/02/2026

Présentation du contenu

Accueil des gens du voyage.

Documents en relation

Voir aussi les versements 2355W et 2725W.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Schéma départemental

Cote/Cotes extrêmes

 2965W2

Date

2011-2013

Présentation du contenu

Révision : comptes-rendus du comité de suivi, avis et observations des élus, document final, arrêté préfectoral d’approbation.