2718W1-115
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 octobre 2021
Présentation du contenu
Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Hors LGV.
Pour les dossiers du TGV Est, voir le versement 2645W.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réclamation d’élus : notes, correspondance (1993) ; réouverture au trafic de voyageurs : comptes rendus de réunions, documents de séance, convention, notes, rapports, correspondance (2006-2014).