1552-1959
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Délibérations : registres.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient aussi des arrêtés municipaux, marchés et actes divers (an II-an IV), l’enregistrement des mutations de propriétés (an X-an XIV), la copie de la correspondance active du maire (1814-1815), des marchés et actes divers (1814-1816, 1823-1833, 1845-1855), l’état des réquisitions (1815), l’état des dépenses de la mairie (1815), le recensement des récoltes, le calcul de la quantité de grains nécessaires à la consommation, dénombrement des animaux (1824).
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