4U12/1-285
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Ce fonds est constitué de deux versements :
- l'un, versé par la mairie de Levier en novembre 1984 et qui a fait l'objet d'un premier classement en série U "continu";
- l'autre versé en décembre 1987 par le tribunal d'instance de Pontarlier, qui a été aussi classé en U en 1988. Une partie de ce dernier versement (documents postérieurs à 1940) avait été classée en série W. Ils sont désormais intégrés en sous série 4U, comme le prévoit l'instruction sur le classement et le cotation dans les services d'archives départementales (AD 98-8) du 18 décembre 1998.
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Caractéristiques physiques
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