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Archives communales déposées d'Amancey

Déplier tous les niveaux

Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1791-1968

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5520O1

Date

an IX-1899

Présentation du contenu

Chemins de grande communication. – Chemin n°32 de Belleherbe à Bolandoz, refus de participer aux travaux : ordre de service (1864). Chemin de Besançon à Levier : travaux sur un mur longeant le chemin (1874).

Chemins de moyenne communication. – Chemin de Bolandoz à Amancey, travaux de rectification (1854).

Chemins vicinaux. – Réparations (an IX-1811), état du travail de M. Eugène Darbon (1889). Chemin n° 9 du hameau de Norvaux à Amancey, rectification (1858-1868). Chemins vicinaux ordinaires, situation (1895-1899).

Voirie urbaine. – Champ de foire : croquis [XIXe s.]. Place publique du village, prise de possession par l’administration des Domaines : pétition du maire au préfet (1813). Alignement : demandes, rapports (1855-1860).