Navigation et régime des eaux

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Archives communales déposées de Cubry

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Archives communales déposées de Cubry

Date

1670-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC1750O8

Date

1897-1908

Présentation du contenu

Alimentation en eau potable, construction d'un réservoir et distribution d'eau.

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