Adjudications de foins et d’arrières herbes pendant sur parcours communaux

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Archives communales déposées des Bréseux

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Archives communales déposées des Bréseux

Date

1628-1930

Importance matérielle

0,35 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1930

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5522N1-EAC5522N3

Date

1863-1911

Adjudications de foins et d’arrières herbes pendant sur parcours communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5522N3

Date

1883-1901

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