1792-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Maison d’école, aménagement d’une cour de récréation : procès-verbal de mesurage de la parcelle à acquérir, arrêtés d’autorisation de la préfecture, extraits des délibérations, correspondance (1906-1913) ; réparations : correspondance, cahier des charges, devis, facture (1912-1931). Église, réparation de la toiture et remplacement des chéneaux (1912-1913). Monument aux morts, construction : acte d’engagement (1922).
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