Bureau de l'Enregistrement d'Amancey

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Date

1825-1963

Biographie ou Histoire

Le bureau de l'Enregistrement d'Amancey est créé par division du bureau d'Ornans en 1844. Son ressort s'étend sur les communes du canton d'Amancey.

En 1926, il est supprimé et rattaché à Ornans.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Présentation du contenu

Compilation des documents référencés 1Q et 31Q.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1844-1926

Date

1844-1926

Présentation du contenu

Actes passés devant les notaires, les autorités administratives et les établissements publics.

Cote/Cotes extrêmes

31Q1-31Q20BIS

Date

1901-1926

28 octobre 1912-28 novembre 1913

Cote/Cotes extrêmes

31Q11