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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-29

Date

1989-2015

Cote/Cotes extrêmes

2718W26-29

Date

1989-2011

Autres publications

Cote/Cotes extrêmes

2718W29

Date

1989-2003

Présentation du contenu

L’État en Franche-Comté (1993-2000, n°1-21 et 27). Panorama de la Préfecture de région de Franche-Comté (1991-1992, n°1-3). Panorama de la Préfecture du Doubs (1989-1993, n°2 et 4-14). Regard sur l'actualité de l’État en Franche-Comté (2001-2003, n°1-25). L’État dans le Doubs (lettre n°32 de mai 2003).