1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Reconnaissances du bétail pâturant (1674, 1703-1704). Cochons : marché entre Durnes, Arçon et Maisons-du-Bois, pour le pâturage de 44 cochons, à Durnes (1723). Taureaux, fourniture : marchés (1686-1768). Épizooties : barre et sommation, main levée de barre, certificats de non contagion, instructions et observations, avec une affiche imprimée (1711-1775).
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