Bassin amont du Doubs.

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1975W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

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1975W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Cote/Cotes extrêmes

1975 W1-42

Date

1935-2005

Importance matérielle

3,65 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture te de la forêt (DDAF) du Doubs
Service espace rural - environnement - forêt

Modalités d'entrées

Versement effectué le 21 janvier 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Police de l’eau

Cote/Cotes extrêmes

1975W23-42

Date

1936-2005

Dossiers de contrôle et de suivi de la qualité et de l'écoulement de l’eau.

Cote/Cotes extrêmes

1975W34-38

Date

1978-1994

Présentation du contenu

Dossiers composites classés par grand bassin versant de cours d’eau.

Objets principaux : assèchement de riivières, construction ou entretien d’ouvrages, entretien de berges, création de plans d’eau, inondations, contrôle de la qualité des eaux, pollution (rejets industriels et agricoles).

Typologie générale : rapports, avis, cartes et plans, réclamations de particuliers, dossiers de procédure, dossiers techniques de travaux, enquêtes hydrauliques, notes, correspondance.