Arcey

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1281W Établissements classés

Déplier tous les niveaux

1281W Installations classées

Cote/Cotes extrêmes

1281W1-138

Date

1984-1990

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des affaires décentralisées, de l'urbanisme et de l'environnement

Modalités d'entrées

Fonds versé aux Archives départementales du Doubs le 9 juillet 1991.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Carrières

Cote/Cotes extrêmes

1281W109-1281W122BIS

Date

1984-1989

Carrières, autorisations

Cote/Cotes extrêmes

1281W117-1281W121BIS

Date

1984-1989

Arcey

Cote/Cotes extrêmes

1281W120

Date

1989

Présentation du contenu

Société Cachot.- Arrêté du 27 juin 1989.

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