1587-1983
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
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Présentation du contenu
La paroisse de Cusance-le-Prieuré regroupe les villages de Cusance-le-Prieuré, Cusance-le-Châtel, Guillon et Montivernage. La répartition des frais entre les communautés coparoissiales se fait aux sols la livre de leurs impositions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Attribution et exécution des travaux : devis descriptif et supplémentaire, actes d’engagement, procès-verbal de reconnaissance (1707-1714). Suivi financier des travaux par les commis de la paroisse : comptes, pièces de compte (1707-1715). Répartition du montant de travaux entre les communautés : rôles (concerne aussi des difficultés de paiement faites par certains paroissiens, 1708-1712). Consécration de l’église paroissiale (1712).
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