4U15 Justice de paix de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U15/1-84

Date

1820-1958

Origine

Justice de paix de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 18 septembre 1979 du tribunal d'instance de Montbéliard, traité en août 1999.

Autres données descriptives

Classement effectué par différents stagiaires sous la direction de Philippe COLIN

Cote/Cotes extrêmes

4U15/45-62

Date

1868-1936

Présentation du contenu

Statuts, déclarations, modifications, dissolutions

1886-1936

Cote/Cotes extrêmes

4U15/52

Présentation du contenu

Commune de Montbéliard

Branche commerce produits manufacturés : S.A.de l'avenir Montbéliardais (1928) ; société Baltzinger et Weishanpt (1887) ; société Barbier et fils (1928) ; société Bertin et Cie (1904) ; société Castalan et Forst (1928) ; Comptoir de vente moderne (1936) ; Etablissements Bideaux (1936) ; société Fichefeux et Baltzinger (1872) ; société Fierobe et Schneitter (1910) ; société française des grands Magasins Au Louvre de Metz et Au Louvre de Mulhouse (1921) ; société Griffiths frères (1909) ; société Henri Poux et Bideaux (1919) ; société Jenn et Vérain (1879) ; société Klein et Mesland (1879) ; société Levy et Bichart (1899) ; société Larat Monamy et Cie (1906) ; société Morlot et Clerc (1870) ; société L. Mougeot et J. Courtot (1886) ; Union commerciale de Montbéliard et d'Audincourt (1908) ; S.A. Union FrancComtoise de mercerie, bonneterie Etablissements Bideaux et Fournaud réunis (1935) ; société Voght (1930), ;société Vurpillot et Courtot (1890).