Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251000804-251001432

Cote/Cotes extrêmes

1949W2

Présentation du contenu

251000804 -  ESCRIME CLUB BISONTIN, 25000 BESANCON.
251000848 -  AMICALE DE L'INSTI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251000852 -  SOCIETE D'ETUDES PSYCHIQUES, 25000 BESANCON.
251000875 -  AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, 25000 BESANCON.
251000917 -  SOCIETE DE MUSIQUE "L'ESPERANCE", 25610 ARC-ET-SENANS.
251000933 -  AMICALE DES MUTILES ET REFORMES DE GUERRE, 25000 BESANCON.
251000940 -  CERCLE SUIISE ORNANS, 25290 ORNANS.
251000944 -  ASSOCIATION REGIONALE DES ANCIENS PRISONNIERS DE GUERRE, 25000 BESANCON.
251000961 -  CERCLE D'EPEE BISONTIN, 25000 BESANCON.
251000976 -  OLYMPIQUE DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251000982 -  ESPOIR DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251001079 -  LA JEANNE D'ARC, 25000 BESANCON.
251001138 -  ETOILE SPO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS.
251001153 -  ESPERANCE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25660 SAONE.
215001210 -  L'HALLALI LIESLOIS SOCIETE DE CHASSE, 25440 LIESLE.
251001281 -  ASSOCIATION DES ANCIENNES ELEVES DE L'ECOLE PRIMAIRE SUPERIEURE DE JEUNES FILLES DE GRANVELLE, 25000 BESANCON.
251001312 -  CLUB BCOMTOIS D'AVIATION DE TOURISME, 25000 BESANCON.
251001396 -  UNION SPORTIVE PATRONAGES DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251001417 -  PATIN BISONTIN, 25000 BESANCON.
251001423 -  FEDERATION AMICALE DES RETRAITES CIVILS ET MILITAIRES DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251001432 -  L'ALOUETTE SOCIETE DE CHASSE, 25640 MARCHAUX.