Élections des officiers et sous-officiers

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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale

Élections des officiers et sous-officiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC6308H8

Date

1840-1848

Présentation du contenu

Procès-verbaux.

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