1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Documents séparés
Voir aussi dossiers en série Q.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapport, procès-verbal de réception provisoire (1843), procès-verbal de réception définitive (1844, 1909), marché de gré à gré (1909, 1939), arrêté préfectoral (1939), devis (1930, 1933).
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