Communes d'École-Valentin à Miserey-Salines.

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1421W Bureau des élections

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1421W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1421W1-89

Date

1982-1993

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 25 juillet 1995

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés collectivités

Bureau des élections

Listes électorales générales

Cote/Cotes extrêmes

1421W1-68

Date

1982-1993

1991

Cote/Cotes extrêmes

1421W21-59

Arrondissement de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1421W21-39

Canton d'Audeux

Cote/Cotes extrêmes

1421W22-24

Communes d'École-Valentin à Miserey-Salines.

Cote/Cotes extrêmes

1421W23

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