an XI-1962
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Chemins vicinaux existants sur le territoire de la commune : tableau général (1836), tableau supplémentaire, contient notamment un arrêté préfectoral de classement des chemins n° 4 et n°7 (1851). Chemins ruraux : état général (1843, [copie fin XIXe siècle]). Chemin de Voujeaucourt à Delle par Beaucourt et la rive gauche du Doubs, projet de classement comme voie d’intérêt commun : lettre de l’agent voyer chef (1858). Révision du classement (1872).
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