[1592]-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre.
Contient également les déclarations de femmes enceintes non-mariés (1880-1889), les déclarations d’élections (1880-1882) et de changements de domicile (1879-1892) et les mandats de paiement délivrés (1880-1937).
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